Conseil Municipal Public

Jeudi 05 décembre 2013 à 20h30  –  Salle du Conseil

Ordre du jour

   Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal Public du 17 septembre 2013,
   Rapport d’activités de la Communauté de Communes des Deux fleuves – Année 2012,
   Demande de subventions au titre de la DETR 2014 – Réhabilitation de la mairie sise au 08 rue de Provins,
   Renouvellement de la convention AQUAPASS avec la Mairie de Montereau-Fault-Yonne à compter du 1er avril 2014,
   Création de postes au 1er janvier 2014,
   Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés du SIRMOTOM,
   Décision modificative n°3 au Budget Commune 2013,
   Investissements 2014,
   Réajustement de la subvention au collège André Malraux,
   Modification des tarifs des garderies pré-post scolaires à compter du 1er janvier 2014,
   Résidence intergénérationnelle – Subvention au titre de la surcharge foncière au profit de 3 Moulins Habitat,
   Convention avec la Communauté de Communes des Deux fleuves pour le dévoiement d’une canalisation d’eaux pluviales à Courbeton,
   Adhésion de la Commune au système d’enregistrement de la demande de logement locatif social,
   Affaires et questions diverses

 

Histoire de Saint-Germain-Laval
Histoire de Saint-Germain-Laval Saint-Germain-Laval est un village atypique du sud Seine-et-Marne, situé aux confins de la Brie, constitué par la réunion d’une série de hameaux éloignés les uns des autres, autour d’un centre bourg qui lui a donné son nom. Pontville, ...

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