Commissions et syndicats

Commission Communale des Impôts Directs
Commission Communale des Impôts Directs
Composition de la commission L’article 1650 du code général des impôts prévoit l’institution d’une commission communale des impôts directs dans chaque commune. Cette commission comprend sept membres :...
Composition de la commission L’article 1650 du code général des impôts prévoit l’institution d’une commission communale des impôts directs dans chaque commune. Cette commission comprend sept membres : … ...
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CC2F (Communauté de communes des deux Fleuves)
CC2F (Communauté de communes des deux Fleuves)
Une Communauté de Communes est un regroupement volontaire de plusieurs communes pour réaliser en commun certaines actions que ne pourraient pas exercer une commune isolée....
Une Communauté de Communes est un regroupement volontaire de plusieurs communes pour réaliser en commun certaines actions que ne pourraient pas exercer une commune isolée. … ...
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Commission Intercommunale
Commission Intercommunale
Comité de Suivi de Site Ce comité remplace la Commission Locale d’Information et de Surveillance de la Région de Montereau-Fault-Yonne & la Commission Locale d’Information et...
Comité de Suivi de Site Ce comité remplace la Commission Locale d’Information et de Surveillance de la Région de Montereau-Fault-Yonne & la Commission Locale d’Information et … ...
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Syndicats Intercommunaux
Syndicats Intercommunaux
 SIRMOTOM (Syndicat Intercommunal de la Région de Montereau-Fault-Yonne pour le Traitement des Ordures Ménagères)     Déléguée titulaires : Mme le Maire, Marie-Claude de SAINT LOUP  -...
 SIRMOTOM (Syndicat Intercommunal de la Région de Montereau-Fault-Yonne pour le Traitement des Ordures Ménagères)     Déléguée titulaires : Mme le Maire, Marie-Claude de SAINT LOUP  - … ...
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Représentants du Conseil Municipal
Représentants du Conseil Municipal
CCAS (Centre Communal d’Action Sociale)     Membres du Conseil d’Administration : Mme Michèle CHEVAL  –  Mme Georgette TRINCHEAU-MOULIN  -  Mme Véronique LE BEUX  -  Mme...
CCAS (Centre Communal d’Action Sociale)     Membres du Conseil d’Administration : Mme Michèle CHEVAL  –  Mme Georgette TRINCHEAU-MOULIN  -  Mme Véronique LE BEUX  -  Mme … ...
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Commissions Municipales
Commissions Municipales
Les commissions municipales sont composées de membres du conseil municipal. Elles ont un rôle consultatif et donnent leur avis sur les principaux projets avant que ces derniers...
Les commissions municipales sont composées de membres du conseil municipal. Elles ont un rôle consultatif et donnent leur avis sur les principaux projets avant que ces derniers … ...
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