Prochaine réunion du conseil municipal
MERCREDI 19 JUIN ~ 19h30
(Salle du Conseil – 8 rue de Provins)

ORDRE DU JOUR :

01. Approbation du PV de la séance du 15 avril 2024.

02. Validation des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables.

03. Modification des statuts du SITCOME.

04. Convention de partenariat avec

Ile-de-France Mobilités.

05. Convention portant création d’une entente intercommunale entre la Ville de Montereau-Fault-Yonne et la Ville de Saint-Germain-Laval pour l’organisation de la production mutualisée de repas destinés aux enfants des restaurants scolaires.

06. Tarifs des services périscolaires à compter du 02 septembre 2024.

07. Approbation du règlement intérieur des services périscolaires pour l’année 2024/2025.

08. Convention avec le Département de Seine-et-Marne pour le Fonds de Solidarité Logement – Année 2024.

09. Réalisation d’une ligne de trésorerie d’un montant de 200.000 € auprès de la Caisse d’Epargne Ile-de-France.

10. Convention avec l’Association

« Pas si bêtes ».

11. Approbation des modifications du règlement intérieur du personnel communal.

12. Instauration des IHTS (Heures Supplémentaires pour Travaux Supplémentaires).

13. Mise en place des astreintes du personnel – Filière techniques – annule et remplace les délibérations en date du 31/5/2010 et 11/09/2018 ayant le même objet

14. Affaires et questions diverses.